Archives de Catégorie: élections

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Impressionnant : la préfecture du Puy de Dôme ne met même pas les élections en avant sur son site ???

Mais quelle idée j’ai eu d’aller directement sur le site de la préfecture pour aller voir les candidats aux élections régionales dans le Puy de Dôme ? Pourtant, c’était une évidence pour moi… C’est tellement invraisemblable qu’on peine à y … Lire la suite

Elections départementales : lancement du site http://ambert2021.net

Vous avez aimé le site http://ambert2015.net ? Site de campagne puis site des conseillers départementaux du canton d’Ambert il cède désormais la place, en ce début de campagne électorale au site http://ambert2021.net

Celui-ci vous fera vivre le mois électoral qui commence, en vous informant sur le programme, les rencontres prévues dans chaque commune ainsi que les 4 réunions publiques qui animeront la campagne conduite par Valérie PRUNIER, Michel SAUVADE, Claire RICHARD et Daniel BARRIER, accompagnés par l’équipe du canton.

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Elections départementales : début de la campagne officielle. Votre voix compte !

Comme à l’habitude lors des élections, Ambert au centre vous donne la parole : votre voix compte et doit compter dans cette élection. Dans le canton d’Ambert Dans le canton des Monts du Livradois

Elections départementales : les candidats dans le canton d’Ambert et celui des Monts du Livradois.

La Préfecture du Puy de Dôme a publié la liste des binômes dans les cantons pour l’élection départementale des 20 et 27 juin prochains.

source : AP 20210754 06052021 candidatures dep1er tour (puy-de-dome.gouv.fr)

Canton des Monts du Livradois :

Canton d’Ambert :

Se présenter devant les électeurs n’est pas une chose facile, nous saluons évidemment ceux qui s’engagent ; le blog Ambert au Centre vous tiendra naturellement informés.

Et maintenant place au débat démocratique.
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L’HOMO ECOLO UN NOUVEAU SAPIENS

Ce siècle avait 21 ans et se perdait dans « L’en même temps ». On pense que c’est E. Macron qui est à l’origine de cette expression alors que c’est notre société qui a inculqué ce phénomène. Ainsi, depuis de nombreuses années, … Lire la suite

Elections régionales et départementales : l’AMF salue l’engagement démocratique des Maires de France

COMMUNIQUÉ DE PRESSE / COMMUNIQUÉ DE PRESSE

Elections régionales et départementales : l’AMF salue l’engagement démocratique des Maires de France

Conformément à l’avis formulé par les instances représentatives de l’AMF en réponse à la demande du Premier ministre, les maires de France ont manifesté leur volonté que le calendrier électoral soit respecté.

Malgré le contexte sanitaire particulier qui rend à l’évidence plus complexe l’organisation matérielle du scrutin, les maires ont envoyé un signal très fort d’attachement à la démocratie, à son esprit et à ses règles.

Si les conditions précipitées dans lesquelles ils ont été consultés pouvaient laisser craindre que ce regain d’intérêt pour leur opinion ne serve d’autres objectifs que la seule sécurité sanitaire, ils ont su placer l’intérêt général au-dessus de toute considération politique.

L’AMF salue l’esprit de responsabilité dont les maires ont fait preuve dans ces circonstances, au service d’une démocratie toujours vivante et que rien ne saurait confiner.

Il appartient désormais à l’Etat, dont c’est la responsabilité, de mettre en œuvre les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité sanitaire de ce scrutin.

Dans cette tâche, pour laquelle ils agissent comme agents de l’Etat, les maires apporteront leur plein et entier concours, comme ils l’ont toujours fait.

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Elections : échec de la stratégie vaccinale et/ou calcul politique ?

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Votre avis compte, votez : faut-il maintenir les élections départementales et régionales les 13 et 20 juin ? déjà 23 votes.

Alors que la préfecture du Puy-de-Dôme lance un sondage à destination des maires ce week-end pour recueillir leur avis, Ambert au Centre sollicite votre avis également. Les associations d’élus ont été également consultées et voici leur réponse :

Élections : les demandes de procurations dématérialisées, comment ça marche ?

source : https://www.maire-info.com/elections/elections-les-demandes-procurations-dematerialisees-comment-a-marche–article-25111

À partir du 6 avril, il sera possible pour les électeurs de faire une demande de procuration de façon partiellement dématérialisée. Avec à la clé un gain de temps important aussi bien pour les électeurs que pour les services municipaux. Explications. Maire-Info© Min. de l’Intérieur

C’est une réforme qui est en préparation depuis plus de six mois au ministère de l’Intérieur. Elle est désormais au stade de la mise en œuvre : vendredi dernier, le décret instituant une nouvelle télé-procédure pour le vote par procuration est paru et, depuis la semaine dernière, les préfectures commencent à diffuser les informations auprès des mairies. 

La nouvelle télé-procédure

Premier élément à retenir : la télé-procédure n’a rien d’obligatoire. Il reste parfaitement possible d’établir une procuration « à l’ancienne », uniquement sur la base de formulaires papier. Mais ceux qui le souhaitent pourront, à partir du 6 avril, faire leur demande de procuration depuis un ordinateur ou un smartphone.
Le dispositif repose sur trois sites internet dédiés différents : un pour les électeurs, un pour les commissariats et gendarmeries, un pour les mairies. 
L’électeur qui veut établir une procuration se connectera sur le site maprocuration.gouv.fr. Une fois authentifié (via FranceConnect), il devra indiquer la commune dans laquelle il est inscrit, l’identité de la personne à laquelle il donne procuration (obligatoirement inscrite dans la même commune que lui), et enfin indiquer s’il donne procuration uniquement pour la prochaine élection (en précisant quel tour de scrutin) ou pour une période donnée. Une fois ces étapes franchies, le mandant reçoit un numéro de dossier, qu’il devra présenter dans un commissariat ou une gendarmerie.
Dans un deuxième temps, il devra en effet se déplacer pour faire vérifier son identité auprès d’un officier ou d’un assistant de police judiciaire (OPJ ou APJ). Pour ce faire, l’électeur se rendra dans un commissariat ou une gendarmerie avec son numéro de dossier : l’OPJ ou l’APJ, à partir de cette référence, verra s’afficher sur le site internet dédié l’identité du mandant et la vérifiera en demandant une pièce d’identité. Dès lors, la demande sera immédiatement transférée, de façon dématérialisée, vers la commune d’inscription de l’électeur. 
Troisième étape : le maire ou le service qui a la délégation se connectera sur le site mairie.maprocuration.gouv.fr. Il verra apparaître la demande dès sa transmission, pourra procéder aux vérifications d’usage (inscription du mandant et du mandataire, respect du plafond de procurations, dont on rappelle qu’il sera de deux pour les prochaines élections départementales et régionales) et, si tout est conforme, validera la demande. Le mandant sera informé par message électronique. 
Les avantages sont clairs pour les communes : moins de documents papier à gérer (tout se fait via le portail internet dédié). Il sera possible de faire un export de la liste des procurations pour alimenter le registre. Et le système va encore évoluer : l’année prochaine, normalement, c’est-à-dire d’ici à l’élection présidentielle, l’interconnexion du système avec le répertoire électoral unique (REU) permettra d’automatiser la phase de contrôle (inscription sur les listes de la commune et plafond) et libérera les maires de cette tâche. 

Calendrier

Maintenant que le décret est paru, les choses vont se dérouler par étapes jusqu’à l’ouverture du service le 6 avril. Pour l’instant, les préfectures collectent les données nécessaires à la création des comptes « référents mairies ». 
À partir du 29 mars, les mairies vont recevoir un message du ministère de l’Intérieur les invitant à créer leur compte MaProcuration et à définir leur mot de passe. 

Vote par procuration sans condition

Dernière information concernant les procurations : le décret paru vendredi permet l’application de l’article 112 de la loi Engagement et proximité qui a supprimé toute condition au vote par procuration : le Code électoral dispose à présent que « tout électeur peut, sur sa demande, exercer son droit de vote par procuration ». Il n’est plus besoin de justifier pour cela d’une maladie, d’un handicap, d’un déplacement, etc. Le décret paru vendredi adapte le Code électoral en conséquence. 

Franck Lemarc

Élections régionales et départementales : ce sera les 13 et 20 juin.

source : Élections régionales et départementales : ce sera les 13 et 20 juin | Maire-Info, quotidien d’information destiné aux élus locaux (maire-info.com)

Le projet de loi sur le report des élections régionales et départementales a été définitivement adopté hier par l’Assemblée nationale. En séance, la ministre Marlène Schiappa en a annoncé la date, qui sera confirmée par décret, et certaines modalités qui ne figurent pas dans la loi.

Le projet de loi concerne le renouvellement des conseils départementaux et régionaux ainsi que des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique. Comme l’a souhaité la commission présidée par Jean-Louis Debré, la date de juin a été retenue, plutôt qu’un report en septembre voire après l’élection présidentielle, afin que l’épidémie ne « paralyse pas la vie démocratique »  du pays. Contrairement à l’avis du Sénat et à celui de certains députés, le vote par correspondance ne sera pas mis en œuvre ni même expérimenté pour ce scrutin. 

Dates à retenir

Cela ne figure pas dans le texte – car la décision est d’ordre réglementaire – mais la ministre Marlène Schiappa l’a annoncé en séance : le scrutin se déroulera les dimanches 13 et 20 juin. Cette date sera confirmée par décret dès la promulgation de la loi. Il est inscrit dans la loi, en revanche, que la campagne ouvrira « le troisième lundi »  qui précède le premier tour (soit le lundi 24 mai), et que le dépôt des candidatures devra être effectué le cinquième lundi précédant le premier tour, à midi (soit le lundi 10 mai). 
Toutefois, la tenue du scrutin reste suspendue à la remise, au plus tard le 1er avril, d’un rapport du Conseil scientifique sur « les risques sanitaires attachés »  à celle-ci. Le gouvernement « ne souhaite pas »  un nouveau report, a indiqué hier Marlène Schiappa, mais l’hypothèse n’est pas écartée si « les conditions sanitaires ne se sont pas améliorées ». En tout état de cause, un nouveau report devrait passer par la loi.

Interdictions

L’apposition d’affiches relatives aux élections en dehors des emplacements officiels ou des panneaux d’affichage d’expression libre est interdite depuis le 1er septembre. Cette interdiction est prorogée jusqu’à la fin du scrutin. Rappelons que depuis le 30 juin dernier, le maire, en cas de manquement à cette interdiction, doit procéder à la dépose de ces affiches. 
De même, sont interdites depuis le 1er septembre 2020 « l’utilisation à des fins de propagande électorale de tout procédé de publicité commerciale par la voie de la presse ou par tout moyen de communication audiovisuelle »  et « les campagnes de promotion publicitaire des réalisations ou de la gestion d’une collectivité (…) sur le territoire des collectivités intéressées par le scrutin ». Cette interdiction est, également, prorogée jusqu’à l’acquisition du scrutin. 

Organisation du scrutin

Le texte précise que des « équipements de protection »  seront « mis à la disposition des électeurs qui n’en disposent pas »  dans les bureaux de vote, ainsi que des personnes participant à l’organisation du scrutin. Ces dépenses seront prises en charge par l’État. 
Dans les communes équipées de machines à voter, « une même machine peut être utilisée pour les élections régionales et départementales »  ; dans ce cas, « le bureau de vote est commun aux deux scrutins ». 
Pour les communes ne disposant pas de machines à voter, d’autres dispositions ont déjà été prévues par décret (lire Maire info du 5 février): le président et les secrétaires pourront être mutualisés pour les deux scrutins. Mais il faudra, en revanche, dédoubler les assesseurs. 
En séance, hier, Marlène Schiappa a confirmé une autre information (qui devrait être précisée dans une circulaire) : « Dans les cas où les deux bureaux pour les deux scrutins sont ouverts dans la même salle, les isoloirs seront mutualisés. » 

Procurations

Le gouvernement s’est finalement rendu à l’idée de permettre la double procuration pour ces deux scrutins (chaque électeur pourra disposer de deux procurations établies en France). Mais la ministre a été claire : cette possibilité sera « strictement limitée »  au scrutin de juin prochain, et ne sera donc pas pérennisée. Contrairement au souhait du Sénat, la double procuration ne sera pas « déterritorialisée », c’est-à-dire que mandants et mandataires devront être inscrits sur la liste électorale de la même commune. La déterritorialisation ne pourra en effet intervenir que l’année prochaine, après une évolution du répertoire électoral unique. 
Par ailleurs, Marlène Schiappa a officiellement annoncé en séance qu’une téléprocédure va bientôt être ouverte, en complément de la procédure habituelle, pour faciliter et simplifier l’établissement des procurations. Selon nos informations, la mise en place de cette procédure est une question de semaines. Maire info reviendra prochainement sur cette nouvelle procédure, baptisée Ma Procuration, qui, pour l’instant, devra tout de même être assortie d’un passage au commissariat ou en gendarmerie pour certifier l’identité du mandant.

Machines à voter et campagne électorale

Enfin, il est à noter que les députés ont adopté un amendement imposant au gouvernement d’élaborer, avant le 1er octobre prochain, un rapport « sur la possibilité de généraliser le recours aux machines à voter pour les communes qui le souhaitent ». Les députés (LaREM) qui ont proposé cet amendement plaident pour cette généralisation, avec deux arguments : rien ne dit que la situation sanitaire tendue ne va pas perdurer, et les machines à voter offrent de meilleures garanties sanitaires. Par ailleurs, ces machines « réduisent considérablement l’impact environnemental des scrutins », du fait de la suppression des bulletins de vote papier.
Dernière information : il n’y aura pas de campagne audiovisuelle nationale pour ces deux scrutins, sous forme de clips de campagne, le gouvernement et la majorité ayant préféré privilégier « les débats sur le réseau de France 3 régions ». En revanche, une campagne de communication audiovisuelle sera organisée par l’État pour « expliquer le rôle et le fonctionnement des conseils départementaux et régionaux ainsi que les modalités et les dates des scrutins ». Cette campagne se déroulera à partir du 24 mai. 

Franck Lemarc